Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESTAURANT Swoon's
SARL DIAXYS
Monsieur François FUZFA

Numéro de dépôt :
99809461
Date de dépôt :
26/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2009

Présentation de la marque RESTAURANT Swoon's

Déposée le 26 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIAXYS et monsieur François FUZFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESTAURANT Swoon's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIAXYS domicilié(e) 10 rue des Saussaies,75008 PARIS - 75008 - France et monsieur François FUZFA domicilié(e) 15, rue de la VENTE BERTINE,78630 ORGEVAL - 78630 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DIAXYS domicilié(e) 10, rue des Saussaies,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque RESTAURANT Swoon's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809461.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTAURANT Swoon's est expirée depuis le 26 août 2009.

DIAXYS a également déposé les autres marques suivantes : L'INVITATION


SARL DIAXYS - 10 rue des Saussaies,75008 PARIS - 75008 - France

Monsieur François FUZFA - 15, rue de la VENTE BERTINE,78630 ORGEVAL - 78630 - France


SARL DIAXYS - 10, rue des Saussaies,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Republication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Plats cuisinés à base de viandes, poissons ou légumes. Plats cuisinés préparés à base de viande, de pâtes alimentaires, de riz. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie, et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de melasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraichir. Restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.